Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADOPHTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SURGICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADOPHTA domicilié(e) 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arcadophta, M. GERARD REBOUL domicilié(e) 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SURGICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090632.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGICOAT est expirée depuis le 14 mai 2024.
ARCADOPHTA a également déposé les autres marques suivantes : ARCADOPHTA
ARCADOPHTA, sarl - 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France
arcadophta, M. GERARD REBOUL - 11 RUE RICORD - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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